En COURS DE REFONTE
1 – Éditeur du site
Les sites AS-MAP.COM & CO-MAP.ORG ( BUSINESS COMMANDO (Side Project )) sont édité par DIGITAL ATHANOR ,
Association loi du 1er juillet 1901 déclarée à la Préfecture de Haute Savoie le 20 decembre 1996
( JO 8 janvier 1997, n° de parution 19970002 ; n° d’annonce 1825 ) dont le siège social est sis à Dingy-Saint-Clair 74 230)
Directeur de la publication : Arnaud Velten
L’hébergement du site est assuré par Digital Athanor ,
TEL : +33 04 50 57 74 13 FAX : +33 (0)957237327
Le site portail, ses différentes fonctionnalités et sa maquette graphique, ont été réalisés par Digital Athanor
TEL : +33 04 50 57 74 13 FAX : +33 (0)957237327
2. Droits de propriété intellectuelle (Le droit d’auteur )
L’ensemble du contenu de ce site comme sa dénomination sa présentation et son contenu constituent une oeuvre originale protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, éditée par DIGITAL ATHANOR .
Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de sa dénomination, de tout ou partie des différentes œuvres et modèles de produits qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable du Président de DIGITAL ATHANOR , est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000 euros d’amende.
3.- Contrôle des contenus
Les messages publiés par les internautes en réaction aux articles expriment leurs opinions personnelles qui n’engagent pas Digital Athanor .
Digital Athanor veille toutefois à écarter tout message répréhensible, ou qui n’est pas conforme aux règles élémentaires d’un débat équilibré , dans la limite de ses possibilités.
En conséquence la participation aux échanges implique l’acceptation du droit pour Digital Athanor de modérer, modifier, déplacer, ou supprimer tout message potentiellement illicites, diffamants, injurieux, obscènes, discriminatoires, menaçants ou contraires à l’esprit du site.
Conformément à la loi pour la confiance dans l’économie numérique du 21 juin 2004, le site Business-commando.com permet à tout individu ou visiteur de signaler tout contenu susceptible de revêtir les caractères des infractions visées aux cinquième et huitième alinéas de l’article 24 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de presse et aux articles 227-23 et 227-24 du Code pénal.